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Marques déposées par André BOUILLAUD
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SUDVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUDVERT
André BOUILLAUD

Numéro de dépôt :
3187782
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2012
SUDVERT de André BOUILLAUD

Présentation de la marque SUDVERT

Déposée le 9 octobre 2002 par André BOUILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUDVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est André BOUILLAUD domicilié(e) 60 Hameau de la Jouque,91650 BREUILLET - 91650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUILLAUD domicilié(e) 60 Hameau de la Jouque,91650 BREUILLET - 91650 - France.

La marque SUDVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUDVERT est expirée depuis le 9 octobre 2012.


André BOUILLAUD - 60 Hameau de la Jouque,91650 BREUILLET - 91650 - France


André BOUILLAUD - 60 Hameau de la Jouque,91650 BREUILLET - 91650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

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